ISAMBOURG MOSAIC, Société Anonyme à Directoire
Présentation de la marque ISAMBOURG
Déposée le 5 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) MOSAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ISAMBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOSAIC domicilié(e) 2 Rue de l'Archimède - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 676 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque ISAMBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAMBOURG est expirée depuis le 5 janvier 2021.
MOSAIC a également déposé les autres marques suivantes : TIM TACTILE INTERACTIVE MEDIA , LES BATISSEURS D'IMAGES INTERACTIVES , CHOISIR DEMAIN , MOSAIC , PACK JEUNESSE 2012 , Pack Jeunesse , NOFILTER , DVK CONCEPT , ENTREPRENDRE AUTREMENT , 13 A TABLE
MOSAIC, Société Anonyme à Directoire - 2 Rue de l'Archimède - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 501676092
CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 1 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716202 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01
Inscription le 29 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771601 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-29
Petits articles de quincaillerie métallique ; fils métalliques, fils métallique colorés ; garnitures métalliques ; ferrures ; enseignes et plaques métalliques ; poteaux métalliques ; articles décoratifs en fonte, y compris appliques, frises, jambages de balustrade, fleurons et colonnes ; fer forgé d'intérieur pour foyers de cheminée ; grilles pour feux ; plafonds et panneaux pour plafonds métalliques ; boîtes et coffrets en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; sculptures et statues en matériaux métalliques non précieux ; chenets métalliques ; manches métallique de couteaux ; ferrures de portes et de fenêtres ; loquets et galets métalliques de portes et de fenêtres ; marteaux métalliques de portes ; jalousies et stores métalliques ; patères métalliques pour vêtements.
Machines de cuisine électriques ; robots électriques de cuisine ; batteurs électriques ; mixeurs électriques ; machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes ; éplucheuses ; machines pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments ; presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes ; trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boîtes de conserve ; moulins à café électriques, extracteurs électriques de jus, mixeurs électrique ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, couverts, fourchettes et cuillers, ciseaux ; coupe-légumes, coupe pizza non électriques, hachoirs non électrique, hache-légumes non électrique. Pinces, notamment pinces à champagne, pinces à sucre, pince à escargots, pinces pour la manipulation des ustensiles de cuisine ; fils à couper les aliments, coupe-frites, casse-noix et casse-noisettes non en métaux précieux, aiguise couteaux ; tranchoirs non électrique pour aliments ; mortiers pour le pilage des aliments ; ouvre-boîtes non électriques.
Instruments et appareils de pesage, de mesurage balances de cuisine ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; dispositifs de commande à distance, dispositifs de signalisation, dispositifs de contrôle (inspection) et dispositifs de surveillance (électriques/électroniques) pour machines et appareils de cuisine et ménagers ; distributeurs électriques de boissons ou d'aliments, distributeurs automatiques.
Appareils d'éclairage, luminaires ; lampions ; suspensions de lampes ; lampadaires ; abat-jour ; globes de lampes ; verres de lampes ; flambeaux, suspensions pour l'éclairage, pieds de lampes. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson ; chauffe-plats, chauffe-biberons, grille-pain, cafetières électriques, percolateurs à café électriques bouilloire électriques ; cuisinières et autre appareils de cuisson des aliments tel que fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tournebroches, grille viande, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, gaufriers électriques, cuiseurs à oeufs, autocuiseurs, cuiseurs à pression ; fers à pâtisserie électriques ; appareils de préparation de yaourts et entremets, ; appareils de réfrigération, réfrigérateurs, surgélateurs et congélateurs ; ventilateurs, hottes, appareils de purification de l'eau.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; plaids ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles.
Vêtements à usage professionnel ou non professionnel, pour cuisiniers, à savoir tabliers de cuisine, toques de cuisinier, salopettes de cuisinier, pantalon de cuisinier ; vestes de cuisinier, tabliers (vêtements).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; bois et liège bruts, bois flottés, mousse, lichen pour la préparation de décors d'intérieur et de décoration de tables. Arbres et arbustes.
Services de vente au détail de tous les produits suivants : couleurs, vernis, laques (peintures), métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs ; enduits (peintures) ; bougies ; ferrures ; enseignes et plaques métalliques ; articles décoratifs en fonte, y compris appliques, frises, jambages de balustrade, fleurons et colonnes ; fer forgé d'intérieur pour foyers de cheminée ; grilles pour feux ; plafonds et panneaux pour plafonds métalliques ; boîtes et coffrets en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; sculptures et statues en matériaux métalliques non précieux ; chenets métalliques ; manches métallique de couteaux ; ferrures de portes et de fenêtres ; loquets et galets métalliques de portes et de fenêtres ; marteaux métalliques de portes ; jalousies et stores métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; machines de cuisine électriques ; robots électriques de cuisine ; batteurs électriques ; mixeurs électriques ; machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes ; éplucheuses ; machines pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments ; presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes ; trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boîtes de conserve ; moulins à café électriques, extracteurs électriques de jus, mixeurs électrique ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, couverts, fourchettes et cuillers, ciseaux ; coupe-légumes, coupe pizza non électriques, hachoirs non électrique, hache-légumes non électrique ; pinces, notamment pinces à champagne, pinces à sucre, pince à escargots, pinces pour la manipulation des ustensiles de cuisine ; fils à couper les aliments, coupe-frites, casse-noix et casse-noisettes non en métaux précieux, aiguise couteaux ; tranchoirs non électrique pour aliments ; mortiers pour le pilage des aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments et appareils de pesage, de mesurage balances de cuisine ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; dispositifs de commande à distance, dispositifs de signalisation, dispositifs de contrôle (inspection) et dispositifs de surveillance (électriques/électroniques) pour machines et appareils de cuisine et ménagers ; distributeurs électriques de boissons ou d'aliments, distributeurs automatiques ; appareils d'éclairage, luminaires ; lampions ; suspensions de lampes ; lampadaires ; abat-jour ; globes de lampes ; verres de lampes ; flambeaux, suspensions pour l'éclairage, pieds de lampes. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson ; chauffe-plats, chauffe-biberons, grille-pain, cafetières électriques, percolateurs à café électriques bouilloire électriques ; cuisinières et autre appareils de cuisson des aliments tel que fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tournebroches, grille viande, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, gaufriers électriques, cuiseurs à oeufs, autocuiseurs, cuiseurs à pression ; fers à pâtisserie électriques ; appareils de préparation de yaourts et entremets, ; appareils de réfrigération, réfrigérateurs, surgélateurs et congélateurs ; ventilateurs, hottes, appareils de purification de l'eau ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; produits fulminants ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; plaids ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vêtements à usage professionnel ou non professionnel, pour cuisiniers, à savoir tabliers de cuisine, toques de cuisinier, salopettes de cuisinier, pantalon de cuisinier ; vestes de cuisinier, tabliers (vêtements) ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, couverts, fourchettes et cuillers, ciseaux ; coupe-légumes, coupe pizza non électriques, hachoirs non électrique, hache-légumes non électrique ; pinces, notamment pinces à champagne, pinces à sucre, pince à escargots, pinces pour la manipulation des ustensiles de cuisine ; fils à couper les aliments, coupe-frites, casse-noix et casse-noisettes non en métaux précieux, aiguise couteaux ; tranchoirs non électrique pour aliments ; mortiers pour le pilage des aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments et appareils de pesage, de mesurage balances de cuisine ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; dispositifs de commande à distance, dispositifs de signalisation, dispositifs de contrôle (inspection) et dispositifs de surveillance (électriques/électroniques) pour machines et appareils de cuisine et ménagers ; distributeurs électriques de boissons ou d'aliments, distributeurs automatiques ; appareils d'éclairage, luminaires ; lampions ; suspensions de lampes ; lampadaires ; abat-jour ; globes de lampes ; verres de lampes ; flambeaux, suspensions pour l'éclairage, pieds de lampes. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson ; chauffe-plats, chauffe-biberons, grille-pain, cafetières électriques, percolateurs à café électriques bouilloire électriques ; cuisinières et autre appareils de cuisson des aliments tel que fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tournebroches, grille viande, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, gaufriers électriques, cuiseurs à oeufs, autocuiseurs, cuiseurs à pression ; fers à pâtisserie électriques ; appareils de préparation de yaourts et entremets, ; appareils de réfrigération, réfrigérateurs, surgélateurs et congélateurs ; ventilateurs, hottes, appareils de purification de l'eau ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; produits fulminants ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; plaids ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vêtements à usage professionnel ou non professionnel, pour cuisiniers, à savoir tabliers de cuisine, toques de cuisinier, salopettes de cuisinier, pantalon de cuisinier ; vestes de cuisinier, tabliers (vêtements) ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; bois et liège bruts, bois flottés, mousse, lichen pour la préparation de décors d'intérieur et de décoration de tables ; arbres et arbustes ; et plus généralement services de vente au détail de produits pour l'ameublement, la décoration de la maison, de produits d'art de la table, d'aliments. Décoration de vitrines ; organisation d'exposition à but commercial et de publicité.
Formation et cours dans les domaines des arts de la table, de la préparation de manifestations festives, des repas et menus dans le cadre de réceptions et de fêtes ; cours de cuisine ; ateliers de formation et conseil permettant la réalisation de faire-part ; location de décors de fêtes, location de matériel de sonorisation, éclairages et d'animation.